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Calculer son coût de revient à l'arrivée : valeur CIF, droits, TVA, frais locaux
Le prix fournisseur n'est pas le prix de revient. Le calcul complet, dans l'ordre, avec un exemple chiffré de bout en bout et la nuance qui change la lecture de la TVA.
Le prix fournisseur n'est jamais le prix de revient. Entre les deux : le fret, l'assurance, les droits, la TVA, les frais de terminal, le magasinage et le transport final. Voici le calcul, dans l'ordre, avec un exemple chiffré de bout en bout.
L'ordre du calcul
1. Valeur de la marchandise, telle que facturée
2. Plus le fret et l'assurance jusqu'au point d'entrée, pour obtenir la valeur CIF, qui sert de valeur en douane
3. Plus le droit d'importation, au taux de votre position tarifaire, appliqué à la valeur CIF
4. Plus la taxe parafiscale à l'importation, 0,25 % de la valeur en douane
5. Plus la TVA à l'importation, 20 % dans le cas général, assise sur la valeur en douane augmentée des droits et taxes exigibles
6. Plus les frais locaux : manutention au terminal, honoraires du déclarant, magasinage, transport jusqu'à l'entrepôt
Un exemple complet
Les montants ci-dessous sont une hypothèse de calcul destinée à montrer la mécanique. Le taux de droit d'importation retenu, 10 %, est choisi pour l'exemple : le vôtre se lit dans le tarif des droits de douane pour votre code SH, et la fourchette applicable va de 2,5 à 35 % selon les produits.
Facture fournisseur en FOB : 10 000 EUR. Fret maritime : 1 400 EUR. Assurance : 60 EUR. Taux de change retenu : 10,80 DH pour 1 EUR.
- Valeur CIF : 10 000 + 1 400 + 60 = 11 460 EUR, soit 123 768 DH
- Droit d'importation à 10 % de la valeur CIF : 12 376,80 DH
- Taxe parafiscale à l'importation, 0,25 % : 309,42 DH
- Base de la TVA : 123 768 + 12 376,80 + 309,42 = 136 454,22 DH
- TVA à l'importation à 20 % : 27 290,84 DH
- Total droits et taxes : 39 977,06 DH
La marchandise facturée 108 000 DH en FOB coûte donc, droits et taxes acquittés et avant frais locaux, 163 745,06 DH. Si le conteneur contient 2 000 pièces, cela fait environ 81,87 DH par pièce avant frais locaux et avant marge.
La nuance qui change la lecture
La TVA à l'importation n'est pas un coût pour une entreprise assujettie : elle est déductible dans les conditions de droit commun. Elle pèse sur la trésorerie, parfois lourdement, mais elle ne se répercute pas dans le prix de revient. Le droit d'importation et la taxe parafiscale, eux, sont des coûts définitifs. Un particulier ou une structure non assujettie, en revanche, supporte la TVA comme un coût.
Faites confirmer par votre déclarant la composition exacte de l'assiette de la TVA pour votre marchandise : certains produits supportent des taxes spécifiques qui entrent dans cette assiette.
Les frais locaux, à faire chiffrer un par un
Ils ne s'estiment pas, ils se demandent, et ils varient selon le terminal, la compagnie et la nature du conteneur.
- Frais de terminal et manutention, facturés par l'opérateur portuaire
- Frais de la compagnie maritime à l'arrivée, réglés contre le bon à délivrer
- Honoraires du commissionnaire en douane, par déclaration, et frais de dossier
- Magasinage, au-delà de la période de franchise
- Scanner ou visite physique, quand la déclaration y est orientée
- Transport du port à votre entrepôt, et éventuellement déchargement
- Surestaries et détention du conteneur, si la restitution dépasse la franchise
Les deux postes qui font déraper un budget
Le magasinage et les surestaries. Les deux courent au jour, les deux se déclenchent parce qu'un document manquait ou qu'un paiement a pris deux jours. Ce sont des frais entièrement évitables, et c'est la raison la plus concrète de confier le dossier à un déclarant avant l'arrivée du navire plutôt qu'après.
Ce qu'il faut demander à son transitaire
Un devis qui sépare ses honoraires de ses débours. Un montant unique « tout compris » empêche de voir ce qui est une prestation et ce qui est une avance de frais refacturée, et surtout empêche de comparer deux offres. Demandez également qui avance les droits et taxes, et dans quel délai vous devez les rembourser : c'est une question de trésorerie, pas de confiance.
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